Les cotisations

mercredi 9 juin 2010
par Secrétariat
popularité : 34%

Toutes les montants des cotisations sont exprimées en EUR ( € ). Si le montant ne pouvait pas être payé, une demande de réduction peut toujours être adressée au conseil d’administration.

Personnes physiques

Les cotisations recommandées pour les personnes physiques sont de 30 €, avec un minimum de 10 €.

Entreprises

Les cotisations minimales des entreprises sont déterminées en fonction du chiffre d’affaires, comme suit :

Entreprises
de .. à .. à partir de
0 100 000 50 €
100 000 200 000 150 €
200 000 500 000 250 €
500 000 1,5 millions 500 €
1,5 millions 3 millions 750 €
3 millions 5 millions 1 500 €
5 millions supérieur 2 500 €

Associations

Les cotisations minimales des associations sont déterminées en fonction de leur budget,
comme suit :

Associations
de .. à .. à partir de
0 10 000 50 €
10 000 100 000 150 €
100 000 300 000 250 €
300 000 500 000 500 €
500 000 3 millions 750 €
3 millions 5 millions 1 500 €
5 millions supérieur 2 000 €

Collectivités

Grille de cotisation minimale pour les collectivités est déterminée en fonction du nombre d’habitants.

Villes et communes

Villes et communes
de .. à .. à partir de
0 2 500 100 €
2 500 5 000 250 €
5 000 10 000 500 €
10 000 20 000 700 €
20 000 30 000 850 €
30 000 50 000 1 000 €
50 000 80 000 1 250 €
80 000 100 000 1 500 €
100 000 Supérieur 2 000 €

Provinces ou régions

- Moins de 1 000 000 habitants : à partir de 1500
- De 1 000 000 à 2 000 000 habitants : à partir de 2500 € (membres bienfaiteurs)
- Plus de 2 000 000 habitants : à partir de 4000 € (membres bienfaiteurs)

Secteur éducatif

Les cotisations recommandées sont calculées sur base d’un montant q par élèves, du nombre d’élèves avec un facteur de pondération p. En juillet 2009, q = 1 €. Par exemple, si p = 0.1 et le nombre d’élèves N = 250, le montant minimum recommandé est de 250 * 0.1 * 1 € = 25 €

- École gardienne et primaire : p=0,4 soit 80 € pour 200 élèves,
- École secondaire : p = 0,3 soit 240 € pour 800 élèves,
- École supérieur non universitaire : p=0,3 soit 360 € pour 1 200 élèves,
- Département d’université : p=0,4 soit 480 € pour 1200 étudiants,
- Université : p=0,2 soit 2 000 € pour 20 000 étudiants.



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